L'Amoco Cadiz

Ø        Un naufrage révélateur des travers du transport maritime 

Ø        Une bataille juridique de 14 ans 

Ø        Un naufrage qui a servi de leçon 

Ø        Chronologie

Dans la nuit du 16 mars 1978 le super tanker «  Amoco Cadiz » s’échoue à Portsall suite à une avarie de gouvernail. Il laisse échapper 220 000 tonnes de pétrole sur 400 km de côtes.

Un naufrage révélateur des travers du transport maritime 

 L’Amoco Cadiz était la propriété d’une société immatriculée au Libéria, principal refuge mondial des flottes de complaisance, l’ « Amoco Transport Company ». Celle-ci était une filiale contrôlée et gérée par le biais de sociétés écrans, par «  l’Amoco Interntional Oil Company », qui de son côté était membre à 100 % du groupe américain «  Standard Oil of Indiana » dont le siège est à Chicago.  La Standard Oil of Indiana était le 9^ème groupe de toute l’industrie américaine, et son chiffre d’affaires s’élevait en 1979 à quelques 20 milliards de dollars. 

-       L’immatriculation au Libéria permettait à l’Amoco Transport Company ( armateur)  de se soustraire à de nombreuses règles et obligations de prudence et de vérification.

-       L’équipage était sous payé et inexpérimenté.

Malgré le problème de gouvernail, Amoco décida de ne pas immobiliser le tanker dans un port : une journée d’immobilisation pour entretien et réparation lui aurait coûté 26 000 dollars ( prix de la location du tanker par jour).  L’ Amoco Cadiz prit ainsi la mer avec un problème technique sans que la société américaine de vérification «  l’American Bureau of shipping » n’y vit le moindre inconvénient.

Le système de barre lâcha au large de Portsall. La tempête faisait rage. La marine ne pouvait imposer un sauvetage – il lui fallait l’accord du capitaine du navire – et il n’y avait aucun remorqueur en permanence présent capable de manœuvrer un bateau de 250000 tonnes.

Le Pacific, remorqueur allemand présent par hasard, offrit ses services. Mais les armateurs mirent des heures à négocier le coût de l’intervention. La manoeuvre de remorquage échoua.

Une bataille juridique de 14 ans 

 L’Amoco Cadiz représente aussi  la première fois qu’une compagnie pétrolière fut reconnue responsable de la pollution et fut condamnée à payer aux sinistrés des dommages et intérêts.

 Sous la pression des collectivités locales bretonnes regroupées au sein du Syndicat Mixte de protection et de conservation du littoral Nord ouest de la Bretagne, un procès en responsabilité fut introduit devant les instance américaines, à Chicago sous la direction du juge Mc Garr.

 Les principaux plaignants étaient :

-       L’Etat français,

-       les collectivités locales bretonnes : le syndicat mixte

-       la société anglaise «  Petroleum insurance limited » qui était l’assureur de la Shell, propriétaire de la cargaison perdue.

Les principaux accusés étaient:

 -       Les sociétés du groupe « Amoco », la « Standard Oil of Indiana » de Chicago, maison mère et holding du groupe, l’  « Amoco International Oil Company » de Chicago, opérateur de la flotte des pétroliers ( 20 en propriété, 9 en charter) du groupe, l’  « Amoco Transport Company » immatriculée au libéria, propriétaire nominal de l’Amoco Cadiz.

-       Le chantier naval espagnol «  Astilleros Espanoles S.A » , constructeur de l’Amoco Cadiz

-       La société américaine de vérification «  American Bureau of Shipping » qui a délivré le certificat de navigabilité de l’Amoco Cadiz.

-       La société de remorquage ouest allemande «  Bugsier, Reederei und Bergungs », propriétaire du remorqueur Pacific appelé au secours du pétrolier  en perdition.

 Au bout de 12 ans de procès, la décision de première instance tomba : Amoco fut reconnue responsable et condamné à payer à l’Etat français et au Syndicat Mixte des dommages et intérêts. Toutes les parties firent appel : le jugement d’appel confirma la décision de première instance mais  un calcul plus favorable des taux d’intérêts permit de doubler les sommes obtenus en première instance : l’Etat reçut 145 millions de francs et le Syndicat Mixte 225 millions de francs.

 Mais les préjudices économiques et écologiques ne furent pas pris en compte.

Un naufrage qui a servi de leçon

 Depuis le naufrage de l’Amoco Cadiz, de nombreuses mesures de protection ont été mises en place :

-       rails de navigation,

-       action amplifiée des CROSS,

-       création du CEDRE,

-       création de la CEPPOL,

-       création des commissions interministérielles de la mer,

-       recherches technologiques sur la pollution,

-       mise en place des plans POLMAR mer et POLMAR terre.

La priorité fut le nettoyage : la Marine, l’Armée, les volontaires, les communes allièrent leurs efforts et leurs forces

© Projet Collectif sur la Pollution Pétrolière - Sciences Po 2003 - http://pollutionpetroliere.free.fr