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Conclusion

 

Lorsque les premières marées noires se produisirent, le droit international a du s'adapter. Différentes conventions furent adoptées. Les unes tentaient de prévenir de tels risques, les autres élaborèrent un régime de responsabilité.

Malgré des progrès indiscutables, ces conventions ne sont pas sans défaut. En dépit d’un effort constant d’adaptation et d’évolution, les conventions prévoient des réparations insuffisantes pour les victimes des pollutions.

Elles n’ont cependant pas prévu de règles pour l’indemnisation des dommages à caractère écologique. Ces dommages, parce qu’ils ne peuvent être concrètement évalués, ne sont pas pris en compte par les différents fonds mis en place. Sur ce thème, les Etats-Unis restent en retrait du système conventionnel élaboré par le reste du monde.

Une nouvelle convention internationale est nécessaire pour clarifier le droit maritime de l'environnement.

 

     

© Projet Collectif sur la Pollution Pétrolière - Sciences Po 2003 - http://pollutionpetroliere.free.fr